Petites antennes

Le contexte

Les petites antennes (ou small cells) sont des points d’accès de faible puissance (moins de 6 W selon la définition de l’ETSI) insérés dans les réseaux de télécommunications mobiles. La portée des petites antennes est inférieure à celle des antennes classiques : elle varie de quelques dizaines à quelques centaines de mètres.
Les petites antennes sont déployées en complément des relais des réseaux 2G, 3G et 4G, qui restent indispensables pour assurer couverture et capacité sur l’ensemble d’un territoire. Le déploiement de petites antennes en milieu urbain sera l’un des enjeux majeurs de la 5G. En effet, l’utilisation – encore inédite pour les réseaux mobiles - de bandes hautes, donc à plus faible portée, pourrait conduire à une évolution importante de l’architecture des réseaux mobiles. Les réseaux homogènes constitués de relais classiques pourraient ainsi être complétés d’un nombre potentiellement élevé de petites antennes.
L’intégration des petites antennes les villes sera déterminante pour le déploiement des réseaux mobiles de 5ème génération. Il est envisagé qu’elles soient déployées sur le mobilier urbain ou les façades de bâtiments. Il sera probablement nécessaire, avec la montée en fréquences de la 5G et le développement des bâtiments à basse consommation énergétique dont les parois atténuent les ondes, d’envisager d’implanter plus souvent des relais de faible puissance à l’intérieur des bâtiments. Les acteurs économiques concernés par l’implantation de petites antennes pourraient être significativement plus nombreux qu’aujourd’hui : il pourra s’agir du gestionnaire d’un stade ou d’un d’immeuble, mais aussi d’une collectivité, de l’administration d’un établissement scolaire ou encore du gestionnaire d’un centre commercial. Plusieurs défis seront à relever, que ce soit en matière de gestion du spectre, d’exposition du public aux champs électromagnétiques, de concurrence, de raccordement ou de coordination entre les acteurs.
Un premier défi concernera le volume d’implantation des petites antennes, qui pourrait être localement dix fois plus important que les relais classiques. Cette évolution pourrait amener à revoir les conditions d’enregistrement et d’autorisation de ces implantations compte tenu des implications économiques pour les opérateurs mobiles qui fournissent les dossiers et de la capacité de l’administration à les traiter. Au niveau européen, la Commission européenne souhaite, dans sa proposition sur un code des communications électroniques, un régime simplifié pour ces petites antennes dont la définition ferait l’objet d’une décision d’exécution de la Commission.
Un deuxième défi concernera l’exposition produite par ces dispositifs et leur acceptabilité par le public. Le déploiement des petites antennes fera évoluer l’environnement radioélectrique : moins de puissance rayonnée, mais plus de points d’émission et emploi de nouvelles bandes. Cela pourrait avoir des implications pour les dispositifs de mesure et les informations gérés par l’Agence. Les dispositifs en matière sanitaire, en dehors du champ des compétences de l’Agence, pourraient également être amenés à évoluer. Des études et une bonne information du public seront indispensables.
Un troisième défi concerne l’accès (aux sites, à l’intérieur des bâtiments, voire à une antenne déjà implantée) pour les acteurs souhaitant déployer ou utiliser des petites antennes. L’accès pourrait faire l’objet d’accords commerciaux, dont les small cells as a service (les petites antennes fournies en tant que service, à l’instar du SaaS ou software as a service – les logiciels en tant que service), entre l’opérateur de téléphonie mobile et le détenteur des petites antennes ou encore le propriétaire du mobilier urbain ou de l’immeuble où ces dernières seraient implantées. Il s’agit principalement d’une problématique de régulation, mais qui pourra avoir un impact sur les bases maintenues par l’ANFR.

Proposition 1

L’ANFR favorisera l’organisation d’expérimentations de la mise en œuvre des petites antennes, suivra leur déroulement et publiera les rapports qui en découleront.

Proposition 2

L’ANFR propose qu’un groupe de travail se réunisse pour examiner, par exemple :

  • les nouveaux acteurs qui pourraient installer des petites antennes ;
  • les conditions régissant leur installation, dont les procédures d’autorisation qui permettent de traiter des volumes significativement plus élevés à la fois pour les opérateurs mobiles et l’ANFR ;
  • les implications en matière d’exposition du public aux ondes, dont les dispositifs de mesure et d’information sont gérés par l’ANFR ;
  • le cas échéant, les implications sanitaires, qui ne relèvent pas des compétences de l’ANFR ;
  • sachant que les emplacements en zone dense pour les petites antennes sont par définition limités, les éventuelles modalités de partage entre les opérateurs mobiles et les autres acteurs.

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